Marque enregistrée - Marque en vigueur

Délisucré
LA COMPAGNIE DU SUCRE

Numéro de dépôt :
4404704
Date de dépôt :
15/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2027
Délisucré de LA COMPAGNIE DU SUCRE

Présentation de la marque Délisucré

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2017 par LA COMPAGNIE DU SUCRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Délisucré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est LA COMPAGNIE DU SUCRE domicilié(e) 591 avenue de berret - 30200 - Bagnols sur ceze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE DU SUCRE, Monsieur Samuel MARC domicilié(e) 591 avenue de berret - 30200 - Bagnols sur ceze - France.

La marque Délisucré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délisucré arrivera à expiration en date du 15 novembre 2027.

LA COMPAGNIE DU SUCRE a également déposé les autres marques suivantes : HIGEA , Délisucré


LA COMPAGNIE DU SUCRE - 591 avenue de berret - 30200 - Bagnols sur ceze - France


LA COMPAGNIE DU SUCRE, Monsieur Samuel MARC - 591 avenue de berret - 30200 - Bagnols sur ceze - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 6 mars 2018 - Retrait partiel n°718058 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-06

Produits pharmaceutiques ; aliments pour bébés ;

Linge de table en papier ;

Sucre ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; glace à rafraîchir ;

Fruits frais.